Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Boutiquepeluches.fr les informations suivantes :



ÉDITEUR

Le site Boutiquepeluches.fr est la propriété exclusive de la société à responsabilité limitée : BB STORES OÜ, qui l'édite et qui est responsable de la commercialisation des produits.

BB STORES OÜ

Laki Tänav 24

12915 Tallinn

Estonie

Le créateur, responsable publication et webmaster sont une personne morale.

Créateur : BB STORES OÜ

Responsable publication : BB STORES OÜ

Webmaster : BB STORES OÜ

Numéro TVA intracommunautaire : Exonération de TVA, article 194 de la directive de la TVA 2006/112/EC

Adresse de courrier électronique : contact@boutiquepeluches.fr 



HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer H7P 0G1 Laval, Québec, Canada



CONDITION GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE VENTE

Les condition générales d'utilisation et de vente du site Boutiquepeluches.fr sont disponibles via ce lien : https://boutiquepeluches.fr/cgu-cgv



POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La politique de confidentialité du site Boutiquepeluches.fr est disponible via ce lien : https://boutiquepeluches.fr/politique-confidentialite